Trump assouplit les règles d’émissions

L’administration Trump tente à nouveau de sabrer les règles environnementales en matière d’automobile, notamment en éliminant l’autorité de la Californie à imposer ses propres normes d’émissions. Pourtant, six grands constructeurs — BMW, Ford, Honda, Stellantis, Volkswagen et Volvo — demeurent liés par des ententes contractuelles avec l’État californien, les forçant à respecter ses standards jusqu’à l’année-modèle 2026.

La Californie toujours dans le siège du conducteur

En 2020, en pleine tension entre la Maison-Blanche et la Californie sur la question des émissions, ces constructeurs avaient conclu des ententes distinctes avec le California Air Resources Board (CARB). L’objectif : réduire les émissions de GES de 3,7 % par année, un compromis jugé plus réaliste que les cibles fédérales précédentes. Même si Trump vient tout juste de révoquer officiellement les « waivers » environnementaux de la Californie, ces ententes privées demeurent en vigueur. Selon des analystes consultés par Automotive News, les impacts sont limités à court terme : les modèles visés sont déjà en production ou presque, et l’échéance approche. Toutefois, cela contraint temporairement ces marques à offrir un mix de véhicules plus propres que leurs concurrents qui, eux, échappent à ces obligations. « Ça ne changera pas leur planification à long terme, mais ça pourrait affecter la composition de leur gamme à court terme », affirme Shea Burns, du cabinet AlixPartners.

Stellantis : un cas à part, un avenir à surveiller

Le groupe Stellantis, de son côté, a signé une entente plus tardive en 2024. Elle inclut des engagements jusqu’en 2030 pour la vente de véhicules zéro émission (ZEV), non seulement en Californie, mais aussi dans d’autres États volontaires. Le contrat prévoit cependant une renégociation partielle en 2026, si Stellantis estime être désavantagée face à la concurrence. « Ce n’est pas rien, mais c’est un peu plus flexible que les autres ententes », observe Burns.

La stratégie derrière ces ententes

À l’époque de leur signature, ces accords servaient aussi à projeter une image progressiste des constructeurs, selon Brian Irwin, du cabinet Alvarez & Marsal : « Les constructeurs voulaient démontrer leur capacité technologique et éviter un affrontement public avec les États progressistes. »

Trump attaque sur plusieurs fronts

Le président Trump ne s’arrête pas là. Il a aussi éliminé les amendes prévues pour les constructeurs qui échouent à atteindre la norme moyenne de consommation (CAFE) de la NHTSA. Pire encore, son administration a lancé un processus pour abroger la “déclaration de danger” scientifique qui sert de fondement aux réglementations sur les GES de l’EPA.

Si ce processus aboutit, cela pourrait éliminer toutes les normes fédérales sur les émissions de véhicules à l’avenir. À ce moment-là, les ententes californiennes seraient les dernières protections environnementales encore debout. « Le prochain enjeu, c’est de voir si Trump décide de s’attaquer directement à ces ententes », explique Sam Fiorani, vice-président chez AutoForecast Solutions.

Avec des renseignements d’Automotive News

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